effet territorial

См. также в других словарях:

• Plan climat-énergie territorial — Un plan climat énergie territorial (PCET) est en France un document stratégique, organisationnel et de planification prévu et défini par la loi Grenelle II de 2010. Il vise à aider les collectivités territoriales publiques à organiser la gestion… …   Wikipédia en Français

• Plan Energie Climat Territorial — Un Plan Énergie Climat Territorial (PECT) est un plan stratégique (et le nom du document le décrivant), comprenant pour un territoire donné différents volets (exemple: lutte contre le réchauffement et donc contre les émissions de gaz à effet de… …   Wikipédia en Français

• Projet territorial de développement durable — Le Projet territorial de développement durable (PTDD) recouvre les documents et projets visant à l échelle d un territoire la mise en place du développement durable. Selon les cas ou les pays, il est plus ou moins opposable. Il s agit souvent de… …   Wikipédia en Français

• Attaché territorial — Un attaché territorial est un agent statutaire de la fonction publique territoriale, appartenant à un cadre d emplois de catégorie A de même nom et comprenant les grades d attaché territorial, d attaché territorial principal et de directeur… …   Wikipédia en Français

• Plan Climat Territorial — Plan climat Un plan climat est un plan stratégique (et le nom du document le décrivant), comprenant généralement différents volets (exemple: lutte contre le réchauffement et donc contre les émissions de gaz à effet de serre, atténuation,… …   Wikipédia en Français

• Bilan des émissions de gaz à effet de serre — Un Bilan des émissions de gaz à effet de serre (ou BEGES) est un document listant et quantifiant les émissions annuelles des principaux gaz à effet de serre, pour une entité particulière (entreprise, collectivité territoriale, État), et à son… …   Wikipédia en Français

• Dividende territorial — Allocation universelle L Allocation universelle désigne le versement d’un revenu unique à tous les citoyens d un pays, quels que soient leurs revenus, leur patrimoine, et leur statut professionnel : ce revenu permettrait à chaque individu de …   Wikipédia en Français

• Administrateur Territorial —  Ne doit pas être confondu avec Administrateur civil. Sommaire 1 Activités 2 Épreuves du concours externe …   Wikipédia en Français

• Administrateur territorial — En France, les administrateurs territoriaux forment le principal corps de hauts fonctionnaires territoriaux. Créé par le décret du 30 décembre 1987, ce cadre d emplois de catégorie A+ donne accès aux fonctions de direction stratégique… …   Wikipédia en Français

• Conseiller territorial (collectivité territoriale française) — Un conseiller territorial est, en France, un élu qui siégera à partir de 2014 au Conseil général et au Conseil régional, dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales opérée par la loi du 16 décembre 2010. Sommaire 1 Définition 2… …   Wikipédia en Français

• Service territorial de l'architecture et du patrimoine — Pour les articles homonymes, voir STAP. Plaque indiquant un monument historique et la présence d un service du STAP. Hôtel de Maquillé …   Wikipédia en Français